L’Embléa

Cet article décrit l’organisation des organes juridiques de l’Empire.

L’Embléa (Constitution impériale)

L’Embléa est le texte fondateur de notre Empire. Il est le socle de nos institutions. Il contient les articles des premières baronnies jusqu’aux tout derniers ajouts de la relevante ⁽¹⁾ du diocèse de Klant. L’Embléa a une valeur supérieure à tous les autres textes de lois. Il grave dans le marbre les droits et les libertés s’appliquant à tous les Bios et Métals dans la réalité et la téalité. Il pose ainsi les bases de l’ensemble des textes, préceptes, codex et liturgies.

N.B. : il existe un texte dérivé de l’Embléa : l’Embléa Augmentée. Il est en révision depuis plusieurs vécues au sein des organes représentatifs et juridictionnels de l’ensemble des Pensées. Il tente d’étendre (ou d’adapter) l’Embléa à l’ensemble des univers de la Contingence Normée.

Les cours de l’Embléa

Il existe trois cours principales où sont jugées les affaires de l’Embléa :

La Première Routine

La Première Routine enquête et, le cas échéant, juge les citoyens et les organisations coupables des crimes et délits communs. Sa responsabilité couvre les infractions au Citoy n’entrant pas dans le cadre d’un délit correctionnel. La Première Routine n’applique que des peines d’intérêt général. Elle ne prend pas en charge les délits enfreignant la Vox Permitil (commis en Seconde Voix).

Exemple de délits rentrants dans le champ d’action de la Première Routine :

• Piratage de trame
• <WIP>

La Seconde Routine

L’Adjucateur Finale

Les Pensées

Les Pensées sont des courants philosophiques regroupant la plupart des citoyens épiphytes ⁽²⁾. Voir Les Pensées. Les Pensées influencent la doctrine générale de l’Embléa au travers du Cardoï et du Citoy. Néanmoins les Pensées n’octroient aucun droit supplémentaire. Elles orientent les destinées en privilégiant des conceptions de la contingence normée, mais ne peuvent en théorie inciter à transgresser l’Embléa. Cette règle s’avère parfois difficile à respecter. Nous sommes ici plus dans le domaine philosophique, religieux. Et l’Embléa sait à quel point droit et foi font souvent mauvais ménage. C’est pourquoi les trois cours sont particulièrement vigilantes à circonscrire toutes dérives dans les plus brefs délais. Pour ce faire, elles peuvent s’appuyer sur un texte spécifique : la convention de la Chute. Celui-ci détaille précisément les droits et obligations des Pensées envers l’Embléa.

La Vox Permitil

La Vox Permitil définit le droit dans les mondes de la seconde voix. C’est une adaptation de la Citoy qui tente de prendre en compte les possibilités infinies que la seconde voix nous octroie. Le principal codex de la Vox Permitil est l’Ambitus d’Emblème que l’on pourrait qualifier de code civil de la seconde voix. Le Stacat d’Emblème, s’il n’est qu’un édit n’en est pas moins fondateur pour l’Empire puisqu’il décrète l’obligation de maintenir la persistance des secondes voix scéniques ⁽³⁾.

1. Relevante : demande de modification de l’Embléa validée par ses trois cours
2. Citoyens épiphytes : citoyens des peuples et civilisations ayant adopté l’Embléa. Et donc, logiquement, les civilisations d’origines et celles ayant été assimilées depuis suffisamment longtemps.
   N.B. : il est à noter, et on le comprendra aisément, que le terme d’épiphytes et sa signification sont soumis à contestations et son concept même ne manque jamais de provoquer de vives polémiques. D’autant plus que les Pensées accueillent très volontiers les représentants des civilisations nouvellement rencontrées. Néanmoins il reste vrai que l’adoption d’une Pensée induit l’abandon, même involontaire, de toutes velléités hégémoniques ce qui ne manque pas d’être considéré comme une invitation à renier ses origines.
3. Seconde voix scéniques : seconde voix intégrant des entités dotées de complexe C.

Le code de l’Ortholim

Le Codex Naturaliste Vertebrate

Soit le CoCodex : CNV 10_Rev 3.1 sur la détention, la conservation, la collection d’entité animale diverse

Application au tronc, branches souches, branches principales. Sont exclus de ce codex les branches secondaires, les primo ramures, les ramures adjacentes, les ramilles, les bourgeons auxiliaires et terminaux. Pour ces populations veuillez-vous référer aux révisions du Citoy pour ce même Codex.

**Codex impérial définitif de Protection des Espèces Animales**

**Titre I : Dispositions Générales**

*Article 1 : Objet du Codex*

Le présent Codex a pour objet la protection et la préservation des espèces animales dans le Normal et plus largement dans la sphère de la Contingence Normée, qu’elles soient indigènes à une planète ou d’origine extra planétaire. Elle vise à garantir le respect de la biodiversité, le bien-être des animaux, et à prévenir leur exploitation abusive à des fins de divertissement, de collection ou commerciales.

*Article 2 : Définitions*

Aux fins du présent Codex, les termes suivants auront les significations respectives qui leur sont attribuées :

1. *Espèce Animale* : tout organisme vivant, indépendamment de son origine planétaire, doté de caractéristiques biologiques distinctives et classifiable dans une catégorie biologique non sapiens, dénué de complexe C mais dépassant les échelons barre et barre ascension de l’échelle Vertebrate  du vivant.

2. *Exploitation* : toute action visant la capture, la détention, l’utilisation, la destruction ou le commerce d’espèces animales, vivantes ou mortes, ou de leurs parties.

**Titre II : Interdictions**

*Article 3 : Capture et Détention d’Espèces Animales*

1. Il est strictement interdit de capturer des espèces animales sauvages sur toute planète, satellite, ou habitat spatial pour des fins de divertissement ou de collection.

2. Il est interdit de détenir des espèces animales sauvages, vivantes ou mortes, dans un but autre que la recherche scientifique approuvée, la conservation de l’espèce, ou le bien-être de l’animal.

*Article 4 : Conservation des Restes d’Animaux Morts*

1. Il est interdit de conserver les restes d’animaux morts à des fins de collection, d’exposition ou de commerce, sauf dans le cadre d’activités scientifiques légitimes, de cérémonies funéraires traditionnelles, ou pour des besoins de préservation de l’histoire naturelle.

2. La conservation des restes d’animaux morts doit se conformer aux normes éthiques et environnementales en vigueur et ne pas compromettre la préservation de l’espèce.

**Titre III : Sanctions**

*Article 5 : Sanctions Pénales*

Toute violation des dispositions de la présente loi sera passible de sanctions pénales, conformément à la législation en vigueur dans la juridiction concernée. Les sanctions peuvent inclure la suspension partielle du troc, la confiscation des spécimens ou des restes d’animaux, des injonctions à l’explication et des peines d’éloignement.

*Article 6 : Responsabilité des Entités Juridiques*

Les entités constituantes sont tenues responsables des violations du présent texte commises en leur nom ou avec leur consentement. Elles peuvent être soumises à une suspension partielle du troc, des injonctions à l’explication, des peines d’éloignement et à d’autres mesures de réparation.

**Titre IV : Dispositions Finales**

*Article 7 : Application Extraterritoriale*

Le présent texte s’applique à toute personne ou entité relevant de la juridiction de l’Embléa, qu’elle se trouve sur une planète, un satellite, un vaisseau, un habitat spatial ou tout autre lieu de la Contingence Normée.

*Article 8 : Entrée en Vigueur*

Le CoCodex est promulgué et en vigueur. Les autorités compétentes mettront en place les mécanismes de réglementation et d’application nécessaires pour garantir son respect.

*Article 9 : Révision de la Loi*

La présente loi pourra être révisée périodiquement pour tenir compte des avancées scientifiques, technologiques et éthiques, ainsi que des besoins changeants de la biodiversité de la Contingence Normée.

Fait à la Chambre Législative de l’Embléa, ce laps L236 Hypancistrus.

En cours de rédaction