Cet article décrit l’organisation des organes juridiques de l’Empire.
L’Embléa (Constitution impériale)
L’Embléa est le texte fondateur de notre Empire. Il est le socle de nos institutions. Il contient les articles des premières baronnies jusqu’aux tout derniers ajouts de la relevante (1) du diocèse de Klant. L’Embléa a une valeur supérieure à tous les autres textes de lois. Il grave dans le marbre les droits et les libertés s’appliquant à tous les Bios et Métals dans la réalité et la téalité. Il pose ainsi les bases de l’ensemble des textes, préceptes, codex et liturgies.
N.B. : il existe un texte dérivé de l’Embléa : l’Embléa Augmentée. Il est en révision depuis plusieurs vécues au sein des organes représentatifs et juridictionnels de l’ensemble des Pensées. Il tente d’étendre (ou d’adapter) l’Embléa à l’ensemble des univers de la Contingence Normée.
Les cours de l’Embléa
Il existe trois cours principales où sont jugées les affaires de l’Embléa :
La Première Routine
La Première Routine enquête et, le cas échéant, juge les citoyens et les entreprises coupables des crimes et délits communs. Sa responsabilité couvre les infractions au Citoy n’entrant pas dans le cadre d’un délit correctionnel. La Première Routine n’applique que des peines d’intérêt général. Elle ne prend pas en charge les délits enfreignant la Vox Permitil (commis en Seconde Voix).
Exemple de délits rentrants dans le champ d’action de la Première Routine :
- Piratage de trame
- <WIP>
La Seconde Routine
L’Adjucateur Finale
Les Pensées
Les Pensées sont des courants philosophiques regroupant la plupart des citoyens épiphytes (2). Voir Les Pensées. Les Pensées influencent la doctrine générale de l’Embléa au travers du Cardoï et du Citoy. Néanmoins les Pensées n’octroient aucun droit supplémentaire. Elles orientent les destinées en privilégiant des conceptions de la contingence normée, mais ne peuvent en théorie inciter à transgresser l’Embléa. Cette règle s’avère parfois difficile à respecter. Nous sommes ici plus dans le domaine philosophique, religieux. Et l’Embléa sait à quel point droit et foi font souvent mauvais ménage. C’est pourquoi les trois cours sont particulièrement vigilantes à circonscrire toutes dérives dans les plus brefs délais. Pour ce faire, elles peuvent s’appuyer sur un texte spécifique : la convention de la Chute. Celui-ci détaille précisément les droits et obligations des Pensées envers l’Embléa.
La Vox Permitil
La Vox Permitil définit le droit dans les mondes de la seconde voix. C’est une adaptation de la Citoy qui tente de prendre en compte les possibilités infinies que la seconde voix nous octroie. Le principal codex de la Vox Permitil est l’Ambitus d’Emblème que l’on pourrait qualifier de code civil de la seconde voix. Le Stacat d’Emblème, s’il n’est qu’un édit n’en est pas moins fondateur pour l’Empire puisqu’il décrète l’obligation de maintenir la persistance des secondes voix scéniques (3).
- Relevante : demande de modification de l’Embléa validée par ses trois cours
- Citoyens épiphytes : citoyens des peuples et civilisations ayant adopté l’Embléa. Et donc, logiquement, les civilisations d’origines et celles ayant été assimilées depuis suffisamment longtemps.
N.B. : il est à noter, et on le comprendra aisément, que le terme d’épiphytes et sa signification sont soumis à contestations et son concept même ne manque jamais de provoquer de vives polémiques. D’autant plus que les Pensées accueillent très volontiers les représentants des civilisations nouvellement rencontrées. Néanmoins il reste vrai que l’adoption d’une Pensée induit l’abandon, même involontaire, de toutes velléités hégémoniques ce qui ne manque pas d’être considéré comme une invitation à renier ses origines. - Seconde voix scéniques : seconde voix intégrant des entités dotées de complexe C.
En cours de rédaction
